Maîtrise d’œuvre / Contrats et marchés de maîtrise d'œuvre Opérations de construction Urbanisme et aménagement urbain et paysager Propriété intellectuelle
Barreau de Paris

 

 

 

 

Le BIM

Dans le cadre de leur exercice quotidien, les avocats du cabinet veillent à intégrer l’évolution des méthodes et processus de travail des acteurs de la construction ; ainsi notamment de la pratique du BIM pour répondre aux questionnements et préoccupations d’un certain nombre de leurs interlocuteurs, architectes et maîtres d’ouvrage.

 

Partenaires privilégiés des maîtres d’œuvre, les avocats du Cabinet ont dès 2014 été interpellés par les architectes et bureaux d’études sur les impacts juridiques du développement croissant du BIM dans les opérations de construction, afin de répondre aux interrogations et aux inquiétudes des acteurs en particulier en termes de :

  • droit d’auteur,

  • responsabilité,

  • définition des missions.

En l’absence de cadre législatif et réglementaire et de toute appréhension juridique globale du BIM les associées du cabinet se sont saisies du sujet pour permettre de dégager des recommandations de « bonnes » pratiques juridiques du BIM.

Forte des réflexions qu’elles ont menées et en étroite relation avec la pratique opérationnelle du BIM par les acteurs de la construction, elles ont publié l’ouvrage « Le Bim sous l’angle du droit – pratique contractuelle et responsabilités» aux éditions Eyrolles (1ère édition 2016 / 2ème édition 2019).

Anne-Marie Bellenger et Amélie Blandin interviennent régulièrement à l’occasion de conférences, colloques ou salons consacrés au BIM et assurent des formations professionnelles sur les aspects juridiques du BIM.

Elles sont responsables du module Dimension juridique du BIM du Mastère spécialisé BIM, conception et cycle de vie du bâtiment et des infrastructures  – Ecole des Ponts Paris Tech.

Petits déjeuners BIM

Architectes, maîtres d’oeuvre, maîtres d’ouvrage, venez faire le point sur les aspects juridiques du BIM autour d’un petit-déjeuner convivial organisé à notre Cabinet :

  • Un format court (8h45 - 10h00) compatible avec une journée de travail,

  • Une rencontre spécifiquement consacrée à un aspect particulier du BIM saisi par le droit,

  • Un cadre favorisant les échanges

Exemples de thèmes de nos petits déjeuners :

  • Les impacts du BIM sur les missions des acteurs

  • Les nouvelles missions des acteurs du BIM

  • BIM et les responsabilités des maîtres d’oeuvre

  • La rédaction d’une convention BIM est-elle nécessaire ?

  • La valeur juridique de la convention BIM

  • Le droit d’auteur en BIM

Vous êtes intéressés ?

Adressez nous un email et nous vous tiendrons informés des dates et thèmes de nos prochains petits-déjeuners : bim@bellenger-blandin-avocats.com