Si l’architecture et l’aménagement urbain ont une vocation fonctionnelle, ils sont aussi des œuvres de l’esprit, protégeables au titre de la propriété Intellectuelle.

Cette dimension essentielle doit être prise en compte afin de favoriser et préserver, au bénéfice du concepteur mais aussi du maître d’ouvrage et de la société, la qualité, l’intérêt, et donc la valeur, du projet engagé. 

Nos interventions :

• Droit d’auteur des architectes, urbanistes, paysagistes, designers

• Rédaction et négociation des contrats et clauses  de cessions de droits de propriété intellectuelle.

• Rédaction et négociation de clauses de cession de droit d’auteur

• Anticipation ou suivi des conflits et contentieux relatifs des atteintes aux droits de propriété intellectuelle : démolition, extension, modification de l’œuvre architecturale ; publication /utilisation de l’image de l’œuvre ; respect du nom et de la qualité d’auteur du concepteur etc. pour le compte d’architectes, de leurs ayants droits, maîtres d'ouvrage ou de propriétaires publics ou privés.

Amélie BLANDIN
Avocate Associée

Amélie BLANDIN allie une formation résolument tournée vers le droit public et le droit immobilier à une pratique éprouvée des montages d’opérations publiques et privées d’aménagement urbain et paysager  et de construction, la passation et le suivi des contrats qui y sont liés, en particulier la maîtrise d’oeuvre et du droit de l’urbanisme.

Elle conseille et assiste dans ces domaines les maîtres d’ouvrage, agences d’architecture, équipes de maîtrise d’oeuvre.

Outre son activité traditionnelle en conseils et contentieux dans ces domaines, elle anime des formations professionnelles auprès des acteurs de la construction et enseigne à l’Ecole d’architecture de Paris Belleville, à l’ENPC, à l’ESTP, ainsi qu’à l’Université Paris Assas.

Anne-Marie BELLENGER – BEAUD
Avocate associée

Anne-Marie BELLENGER-BEAUD est issue d’une formation universitaire privatiste, sa pratique depuis plus de vingt ans, aux côtés des architectes, maîtres d’œuvre et maîtres d’ouvrage, des opérations de construction publiques et privées lui a permis de développer une grande maîtrise dans ces deux domaines tant en conseil qu’en contentieux.

Sa compétence pointue en propriété intellectuelle, en particulier en droit d’auteur des architectes, urbanistes et paysagistes, complète son champ d’activités.

Riche de son expérience elle accompagne les opérations de construction et d’aménagement depuis leur préparation jusqu’à la fin des travaux puis tout au long de la vie de l’ouvrage. Elle anime des formations auprès de professionnels et enseigne à l’ENSA Paris Belleville, à l’ENPC, à l’EUP, ainsi qu’à l’Université Paris Assas.